Mentions légales
L’Agence de développement local de Jemeppe-sur-Sambre donne gratuitement accès à son site Internet et aux informations qu’il contient pour autant que l’internaute accepte, sans aucune réserve, les conditions mentionnées sur la présente page.
En consultant le site de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE et les informations qui y figurent, l’internaute accepte ces conditions.
Informations générales
Le site de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE est la propriété de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE, dont le siège social est situé 17 rue Emile Vandervelde 5190 Ham-sur-Sambre.
Directeur de la Publication : José Delvaux, Président de l’ADL de Jemeppe s/S.
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l’utilisation des informations du site Internet de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE. Par conséquent, l’internaute est entièrement responsable de l’utilisation qu’il fait de ces informations.
Liens et renvois
Le site Internet de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE contient des liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que des renvois à d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’information sont mis à la disposition de l’internaute à titre indicatif uniquement.
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité et/ou au caractère exhaustif de ces informations.
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d’autres sources d’information en général, et auxquelles renvoie AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE.
Vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers un des sites de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE ? Nous vous invitons à prendre d’abord contact avec info@adlj.be vous informera dans les plus brefs délais de l’admissibilité de votre demande.
Droits de propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins, l’internaute a le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur les sites de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE pour son usage personnel et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les sites (textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site) ainsi que sur les informations mises à disposition.
Protection des données à caractère personnel
Les données communiquées par l’internaute sont reprises dans les fichiers de AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE et servent uniquement à répondre à la demande d’informations qui est introduite. Elles ne seront aucunement utilisées à des fins de direct marketing.
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE offre la possibilité de s’abonner à des lettres d’information (newsletters). Vous pouvez à tout moment vous désabonner : soit via la lettre d’information proprement dite soit sur les différents sites dans les rubriques concernées.
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE n’entretient pas de partenariat ou de relations spéciales avec des agences de publicité sur Internet.
L’internaute a le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question. Pour ce faire, prendre contact avec :
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Numéro d’entreprise : 0552 581 977
Rue Emile Vandervelde 17
5190 Ham-sur-Sambre
Email : info@adlj.be